Mentions Légales
1. Éditeur du site : Le présent site web, accessible à l’adresse pfmsabile.fr, est édité par :
Raison sociale : Sabile
Forme juridique : SAS au capital de 1 000 €
Adresse du siège social : 1 B RUE PIERRE ET MARIE CURIE, 92140 CLAMART
Numéro de SIRET : 10488907600014
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR16104889076
2. Directeur de la publication : Le Directeur de la publication du site est Monsieur BOUHAFSI Mohamed-Amine
Contact : contact@pfmsabile.fr
Téléphone : 06 73 75 65 29
3. Hébergement du site : Le site est hébergé par la société o2switch.
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que la conception architecturale du site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Médiation de la consommation : Conformément aux articles L.612-1 et suivants issus de l’ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016, vous avez la possibilité en cas de litige de recourir gratuitement au Médiateur de la Consommation relevant de notre secteur d’économie en vous reportant au site de la Commission d’Évaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation chargée d’établir et de mettre à jour la liste des médiateurs : http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso.
